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Le règlement intérieur

Organisation et fonctionnement de l'établissement

Par admin olympe-de-gouges, publié le mardi 26 janvier 2010 21:27 - Mis à jour le mardi 23 août 2011 22:13

Le collège est ouvert de 7h30 à 18h00 les lundi, mardi, jeudi et vendredi ; de 7h30 à 12h30 le mercredi. L’entrée des élèves se fait par le grand portail ; l’entrée du public et des personnels se fait par le portillon.

a)      Horaires des entrées et sorties des élèves

Les cours ont lieu de 7h55 à 16h45 les lundi, mardi, jeudi et vendredi ; de 7h55 à 12h le mercredi.
Les horaires des récréations sont : 9h50/10h05 et 15h40/ 15h50.
Les élèves entrent et sortent en fonction de leur emploi du temps et de leur régime.
 
b)      Régime de sortie des élèves
La présence des élèves dans l’établissement est obligatoire dans le cadre de leur emploi du temps.
·         Les élèves EXTERNES sont présents au collège de la première à la dernière heure de cours prévue à l’emploi du temps de chaque demi-journée.
·         Les élèves DEMI-PENSIONNAIRES sont présents au collège de la première à la dernière heure de cours prévue à l’emploi du temps de chaque journée. Ils ne peuvent quitter l’établissement qu’après le repas (à 13h30), sauf dispense de demi pension signée par le responsable légal.
En cas de permanence non suivie de cours, prévue ou non, seuls les élèves autorisés par leurs responsables légaux pourront sortir :
·         En fin de demi – journée pour les externes.
·         En fin de journée pour les demi- pensionnaires.
Pour ce faire, les responsables légaux doivent choisir en début d’année scolaire le régime de sortie de leur enfant en remplissant le dossier d’inscription et la quatrième de couverture du carnet de correspondance. Les élèves doivent présenter ce carnet afin de sortir du collège.
Toute demande de changement de régime doit être faite auprès du Chef d’Etablissement.
 
c)      Mouvements et surveillance
● Les élèves doivent se trouver dans la partie de l’établissement correspondant au cours inscrit dans leur emploi du temps.
 
A 7h50 et 13h40 ainsi qu’après les récréations, les élèves se rangent dans la cour aux emplacements prévus pour leur classe où leurs professeurs viennent les prendre en charge.
Pendant les récréations et la pause méridienne, la présence des élèves dans les couloirs en dehors de toute activité prévue est interdite.
Les interclasses ne sont pas des récréations : les élèves doivent se rendre directement à la salle où se déroule le cours suivant. Ces déplacements, comme tous les mouvements à l’intérieur du collège, doivent se faire dans le calme et dans le respect du plan de circulation.
Tout élève qui sort d’un cours et quelle qu’en soit la raison doit impérativement être accompagné d’un camarade.
 
● Pendant les heures de cours, les élèves sont sous la responsabilité du professeur. En cas d’absence d’un professeur, les élèves se rendent en permanence.
La surveillance des élèves pendant les permanences, les récréations, la demi-pension incombe au service de vie scolaire. La surveillance des mouvements est sous la responsabilité des adultes de la communauté éducative. En effet,  tout adulte étant tenu de veiller à la sécurité des personnes et des biens, il se doit d’intervenir ou d’informer l’équipe de vie scolaire en cas de dysfonctionnement constaté.
 
d)     La demi-pension
La restauration scolaire est un service annexe rendu par l’établissement, non un droit.
Les tarifs des repas sont fixés par le Conseil Général.
Pour des raisons d’hygiène et de propreté des locaux, les élèves et les commensaux ne doivent pas sortir de denrées du réfectoire. De même, le lavage des mains est indispensable avant le repas.
Le contrôle de l’accès au self est effectué au moyen d’un lecteur de carte magnétique. Chaque carte est personnelle et doit être renouvelée en cas de dégradation ou de perte. Le tarif de remplacement des cartes est fixé chaque année par le conseil d’administration du collège.
Les élèves qui se présentent sans carte passent en dernier.
La présence au repas des élèves demi-pensionnaires est obligatoire. L’élève qui exceptionnellement ne souhaite pas y déjeuner doit présenter au service de vie scolaire une dispense signée de son responsable légal ; cette dispense ne donne pas droit à une remise sur le forfait dû.
A titre exceptionnel et dans le cadre des activités organisées par le collège, les élèves externes peuvent déjeuner en achetant un ticket repas au service d’intendance sous réserve d’avoir présenté la veille, la demande signée du responsable légal au service de vie scolaire.
Le régime, demi-pensionnaire ou externe, est choisi par les parents au moment de l’inscription. Tout changement de régime est soumis à l’accord préalable du chef d’établissement.
En cas de difficulté financière, les familles peuvent s’adresser à l’assistante sociale scolaire du collège ou au service intendance.
Une remise de principe est possible lorsque trois enfants de la même famille sont scolarisés dans un ou plusieurs établissements de second degré public. Pour en bénéficier, il faut en faire la demande en début d’année scolaire au service d’intendance.
 
- Remise d’ordre accordée de plein droit : la remise d’ordre est faite pour le nombre de jours réels d’ouverture du service de restauration ou d’hébergement pendant la durée concernée. Elle est accordée de plein droit à la famille sans qu’il soit nécessaire qu’elle en fasse la demande dans les cas suivants :
                        - Fermeture des services de restauration pour cas de force majeure (épidémie, grève des personnels, etc)
                        - Renvoi d’un élève par mesure disciplinaire ou retrait de l’Etablissement sur invitation de l’administration pour une période supérieure ou égale à 4 jours consécutifs d’ouverture du Service Annexe d’Hébergement S.A.H. (un week-end n’interrompt pas la période)
                        - Participation à une sortie pédagogique ou à un voyage scolaire organisé par l’Etablissement sur temps scolaire et lorsque l’Etablissement ne prend pas en charge la restauration ou l’hébergement durant tout ou partie de la sortie ou du voyage.
 
- Remise d’ordre accordée sous conditions : la demande doit être faite par la famille auprès du service d’intendance.
La décision d’accorder une remise d’ordre est prise par le Chef d’Etablissement qui apprécie les motifs invoqués au vue de la demande et des justificatifs.
Elle sera alors accordée pour le nombre réel de jours d’ouverture du S.A.H. pendant la durée concernée avec une durée minimale d’absence supérieure ou égale à 4 jours consécutifs d’ouverture du SAH (un week end n’interrompt pas la période).
 
Le forfait est payable d’avance en début de période. En cas de défaut de paiement des frais d’hébergement, le Chef d’Etablissement peut prononcer l’exclusion de l’élève du service de restauration.
 
e)      Soins et urgences 
Les parents sont tenus de remplir la fiche d’urgence fournie lors de l’inscription.
L’élève ne doit détenir aucun médicament, ni sur lui, ni dans ses affaires. Les médicaments prescrits par un médecin pendant le temps scolaire sont déposés à l’infirmerie avec la copie de l’ordonnance nominative et signée.
Dans le cas d’une maladie chronique, les conditions d’administration des soins sont consignées dans un P.A.I. (protocole d’accueil individualisé).
Tout élève qui a besoin de se rendre à l’infirmerie doit demander l’autorisation de l’adulte responsable qui le fait accompagner à la vie scolaire où on visera son passage à l’infirmerie dans le carnet de liaison.
 L’infirmière, ou le cas échéant, le C.P.E., prendra toutes les dispositions nécessaires en cas de maladie ou d’accident.
Il est vivement recommandé aux responsables légaux de souscrire auprès de la compagnie d’assurance de leur choix un contrat d’assurance contre les risques d’accident que leur enfant peut subir ou provoquer dans l’établissement. L’assurance scolaire n’est pas exigée pour les activités pédagogiques obligatoires, mais elle est en revanche obligatoire pour les activités facultatives (une activité pédagogique est dite facultative quand une contribution financière est demandée aux familles).